Monsieur le Secrétaire,
En septembre, les élus du CE ont été convoqués pour la réunion mensuelle. J'ai découvert que la journée fixée était un jeudi. Connaissant mon emploi du temps, j'ai donc constaté qu'il me serait impossible de venir à cette réunion. J'ai attendu de connaître les autres dates pour savoir si la décision de tenir la réunion du CE sur un un jeudi n'était que ponctuelle. Vous m'avez adressé un mail contenant les autres dates du CE pour les mois de la fin de l'année 2011, et ces dates concernaient d'autres jours (lundi, mardi, mercredi). APRES ce mail, je vous ai donc répondu que je vous remerciais de cette information et que je demandais au CE que les journées en semaine choisies pour tenir la réunion mensuelle du CE soient prises sur ces journées, lundi, mardi, mercredi.
En effet, formateur-professeur au sein de l'AOCDTF, je travaille par ailleurs les jeudi et vendredi. Vous m'avez répondu que vous transmettriez ma demande. M. Yves Denier, élu de la CFTC, ayant pu être présent à la réunion du CE de septembre, m'a indiqué que lors de cette réunion, vous n'avez pas fait part de ma demande, mais, lorsqu'un changement de toutes les dates de CE a été annoncé, vous vous êtes contenté de déclarer « c'est M. Grellety qui ne va pas être content. ». J'ai demandé à M. Denier s'il est aussi concerné par un tel problème d'emploi du temps, ainsi que son collègue et élu de la CFTC, et il m'a répondu négativement. Je suis donc le seul, et croyez bien que je le regrette, à être dans l'impossibilité de me rendre à une réunion du CE, si une telle réunion se déroule un jeudi ou un vendredi. C'est pourquoi je vous ai adressé un mail, sans réponse, pour vous demander à ce que les dates fixées en septembre soient respectées. Le fait de choisir une date sur une journée de lundi, mardi, mercredi, permet de disposer d'environ 12 dates par mois pour fixer et réaliser une telle réunion. Je pense que faire un tel choix est de l'ordre du possible.
Par ailleurs, pour l'élaboration de l'ordre du jour du CE, vous n'envoyez aucun mail, à ma connaissance ainsi qu'à celle de M. Denier, pour solliciter de notre part des éléments à fixer à l'ordre du jour. C'est, pourtant, un point important du Code du Travail concernant la tenue d'un CE. Depuis trois mois, je n'ai pas reçu le compte-rendu des réunions du CE. Je vous rappelle que j'ai demandé à plusieurs reprises qu'une personne qualifiée soit disponible lors de la tenue du CE pour que les échanges soient parfaitement enregistrés et diffusés in extenso. C'est encore un point important du Code du Travail.
Je vous prie d'agréer, monsieur le Secrétaire, l'expression de mes salutations respectueuses.
M. Grellety