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Accord d'entreprise

  • M. Macron et les Compagnons du Devoir : les problèmes des salariés, et leurs droits, exigent des évolutions significatives, et, à défaut...

    C'est le dernier jour de la campagne. Et - surprise ! (ou pas ?), M. Macron, de passage dans la ville de Rodez, a été accueilli par la direction de l'AOCDTF, M. Nauleau (président de l'association) et M. Bellanger (secrétaire général), dans une visite prévue depuis plusieurs jours déjà. M. Macron a, on le sait, une "analyse" du monde du travail, sur laquelle le MEDEF travaille en permanence à tisser sa toile, à augmenter son influence. Et, pour aller vite en la matière, il y aurait le TGV - plus radical encore que le fameux 49.3 : l'adoption d'ordonnances. C'est, "à l'été", que ces décisions seraient prises, par exemple, pour faciliter la "négociation dans les entreprises". C'est très curieux : en effet, il existe DEJA des droits et obligations de négociation, comme les NAO, lesquelles ont été bafouées/ignorées pendant deux années consécutives par l'AOCDTF. La loi El Khomri a été promulguée et elle est censée renforcer les possibilités pour les directions, de négocier, de proposer. Comme nous l'avons dit au moment de la Loi El Khomri, le problème n'est pas sur le principe même des "négociations", que le patronat n'est pas encore à contester même (jusqu'à quand ?) mais sur les conditions, la loyauté, de ces "négociations" - et nous pouvons fournir par ce qui s'est passé ces 5 dernières années chez les Compagnons du Devoir le contre-exemple "parfait" de ces fausses négociation - sans véritable travail, sans volonté patronale d'améliorer et les conditions de travail (pourtant, des conditions utiles pour la "productivité" !), et les rémunérations, par des principes justes - comme la CGT l'avait proposé pour les augmentations de salaire, pour la prime de "fidélité" (!), annuelle, avec un pourcentage inversement proportionnel au fur et à mesure de l'augmentation des salaires. M. Macron se tiendrait-il prêt à adopter des ordonnances "révolutionnaires", favorables à ces droits salariaux, syndicaux, ou s'agit-il de mesures qui vont permettre aux directions de continuer à tricher, à se moquer des IRP ?

    Est-ce que M. Macron a rencontré les dirigeants de l'AOCDTF avec un dossier afin de les interroger sur des pratiques, à la fois curieuses (un euphémisme) pour des Compagnons-qui-ont-des-valeurs, parfois illégales (comme l'Inspection du Travail l'a établi), souvent injustes, inéquitables ? A savoir un dossier sur l'usage généralisé du CDII, contre les enseignants, lesquels ne sont même pas reconnus comme des enseignants ? ! sur le blocage des bas salaires ? sur l'absence de réelle concertation intérieure pour réaliser des progrès tant dans les conditions de travail que dans les conditions de formation des apprentis ?

    Si M. Macron ne dispose pas de ce dossier, la CGT est disposée à lui fournir ce dossier - gratuitement ! et s'il est élu, nous lui remettrons officiellement ce rapport - histoire de l'aider à réfléchir sur ces sujets.

    Ses conseillers, on n'en doute pas, très concernés par les problèmes des salariés, peuvent trouver sur notre blog des éléments et des documents, fruits de notre engagement syndical, de plusieurs années déjà.

    De son côté, si la direction AOCDTF espère obtenir, par des soutiens puissants, des avantages particuliers et contre les salariés, contre nous, elle doit savoir que nous augmenterons encore nos efforts pour faire connaître ses pratiques, et des révélations, sur toute cette Histoire, sont encore possibles.

    Oui, M. Macron, il faut de la négociation dans les entreprises - c'est-à-dire des échanges constructifs dès lors qu'ils sont cadrés, nourris, qu'ils aboutissent à des conclusions pertinentes, évaluées. Pour cela, il faut que les directions apprennent à respecter les travailleurs - c'est un préalable et c'est l'effort le plus difficile pour ces arrogants qui croient tout savoir et avoir tout compris et qui conduisent bien souvent les entreprises à des difficultés. Evidemment, il faut aussi que les travailleurs aient toute leur place dans les entreprises et notamment dans les associations, dites de l"ESS", dont on nous vante aussi les qualités et les valeurs, mais qui subissent les mêmes pratiques ultra-libérales que dans les entreprises qui recherchent les profits.

  • DUP partielle AOCDTF 2016 : second tour, salariés, compagnons-salariés, ensemble face à la direction pour l'obliger à nous respecter tous

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  • La CFDT : pour la loi El Khomri, contre l'augmentation du SMIC, une fausse organisation syndicale

    Entre organisations syndicales, il est normal qu'il existe des différences et des divergences. Mais entre nous, la CGT, et la CFDT, il s'agit désormais d'un fossé abyssal. Et il n'est plus du tout acceptable que cette organisation puisse continuer d'être qualifiée d'"organisation syndicale". A l'instar de ce qui se passe au sein de l'AOCDTF, la CFDT nationale est, désormais, la plupart du temps, et sur l'essentiel, en phase, d'accord, avec le patronat, qu'il s'agisse du MEDEF ou d'autres. Le dernier coup d'éclat de la CFDT en la matière concerne le SMIC. La liste des accords entre la CFDT et le patronat MEDEF ne cesse de s'allonger et devenir désormais trop constante, évidente. L'expression d'organisation syndicale n'est plus du tout justifiée. Il faudrait désormais la qualifier d'organisation pro-patronale ou d'organisation patronale déguisée. La représentativité de la CFDT devrait donc être systématiquement mise en cause. 

  • DUP partielle AOCDTF 2016 : premier tour, les résultats

    Le premier tour de la DUP partielle AOCDTF a été dépouillé, au siège, en présence de représentants de la CGT et de FO. Grâce à vos voix, notre liste a fortement progressé, en doublant le score obtenu à l'occasion des élections professionnelles AOCDTF de 2014. C'est en effet environ 32% de vos votes/voix qui sont venues se porter en soutien à notre liste commune. Nous sommes fiers, heureux, de ce résultat. Il est à plusieurs titres, provisoire. En effet, une action juridique sur laquelle nous reviendrons prochainement en détail ici, va obtenir une réponse de la part d'un juge du Tribunal d'Instance du 4ème arrondissement de Paris. Si la requête présentée obtient satisfaction, le protocole d'accord préélectoral qui a permis cette élection sera annulée, et il faudra donc recommencer. Certains diront : revoter, c'est incroyable, nous n'avons pas que cela à faire. La direction en est seule responsable, à deux niveaux : 

    - le premier, si elle respectait et ses obligations et les requêtes légitimes et nécessaires de nos organisations syndicales à l'occasion de telles élections, cette requête n'aurait pas été présentée

    - le second, c'est que la direction a été prévenue avant que ne démarre ce processus électoral de cette requête. Il eut été rationnel que la direction décide de surseoir au calendrier électoral fixé par elle. Hélas, elle fonctionne au coup de force permanent, parce qu'elle n'a cure ni du droit du travail, quand il lui déplaît, ni de la justice. 

     

  • Election DUP AOCDTF en cours : et votre anonymat, est-il garanti ?

    Pour mettre en place de telles élections, la direction de l'AOCDTF a été obligée de convoquer une réunion de négociation sur le protocole d'accord préélectoral. Cette réunion ne s'est pas tenue d'une manière sérieuse et légale. En effet, la représentante de Force Ouvrière a été refusée par le DRH au motif qu'elle ne disposait pas d'un pouvoir de son organisation syndicale. Après que FO ait été ainsi écartée, il est resté la CGT et la CFDT. Notre organisation a exprimé des exigences sur l'encadrement de ce protocole. Une de celles-ci, absolument essentielle, a été refusée par le DRH, M. Gillet. Aussi, notre représentante a refusé de signer. Aussi, à l'occasion de cette réunion, la CFDT a signé le protocole (comme à son habitude, elle signe tout ce que la direction propose), et nous avons donc été obligés de refuser notre signature. Or, un protocole d'accord préélectoral doit, pour être valable, bénéficier de la double majorité : majorité par la représentativité, et majorité des organisations présentes. Le lendemain, un signataire, absent de cette réunion, pour la CGC, signait le protocole. Il s'agit là aussi d'un acte qui n'est pas autorisé par le Droit du Travail. C'est pourquoi ce PAP (protocole d'accord préélectoral) fait l'objet d'une requête en annulation, devant le Tribunal d'Instance du 75004. Le juge a fixé sa réponse au 15 Décembre. 

    Dans l'état actuel des choses, nous pouvons dire que, en théorie, l'anonymat du vote est garanti. Notre organisation a demandé à la direction une copie et de la liste électorale et du contrat entre elle et la Poste. A ce jour, nous n'avons pas reçu copie de ces documents. 

    C'est aussi pour cela que nous avons refusé de signer ce protocole. La direction AOCDTF traite de tels sujets avec légèreté et mépris, parce que votre voix n'a aucune valeur ni importance pour elle. Elle veut imposer tout le temps ses choix. Nous en sommes profondément désolés et nous rejetons cette attitude. Nous estimons que de tels processus doivent être absolument démocratiques et pour cela, absolument contrôlés ! Selon l'évolution des informations et des documents dont nous disposerons dans les prochains jours, nous vous les partagerons. Si vous êtes un ou une salarié(e) de l'AOCDTF, nous pouvons vous adresser par mail une copie du protocole d'accord préélectoral. Vous pouvez nous écrire ici pour l'obtenir - tout comme l'accord d'entreprise qui a mis en place la DUP et que nous n'avons pas signé également, d'autant que la CGT a été illégalement écartée de la négociation.

  • Pourquoi notre liste commune avec FO ? Pourquoi votre vote pour notre liste est-il très important ? Quels sont nos engagements ?

    Le développement de notre section syndicale CGT a commencé en 2010.

    La section FO est apparue plus récemment. Des salariés du siège en sont des membres et des représentants. Ils ont l'expérience directe des faits et des problèmes provenant des pratiques de la direction.

    Notre liste commune s'est construire au fur et à mesure du temps par des échanges réguliers, de confiance. Nous avons mis en place il y a quelques mois, officiellement, cette inter-syndicale.

    Le vote en faveur de la liste CGT/FO est un vote important pour plusieurs raisons : 

    - au niveau de la DUP elle-même : si notre liste est majoritaire dans la DUP, nous ferons en sorte que les prérogatives et droits des élus soient ENTIEREMENT mis en oeuvre

    - pour la représentativité (le pourcentage de voix), tant au sein de l'AOCDTF qu'au niveau national (votre voix compte pour la détermination à venir du nombre de conseillers prud'homaux)

    - pour que vos droits sont défendus sérieusement et totalement par des élus vraiment indépendants de la direction

    - pour que la direction soit obligée de pratiquer de réelles négociations et finir avec ses mauvaises habitudes en la matière

    Vos voix portées sur notre liste donne de la force aux élus et élues, selon les résultats. Ils en ont besoin. Nos camarades subissent des mesures diverses de la part de la direction, pour les empêcher de bénéficier de leurs droits d'élus et syndicaux, pour empêcher que des droits qui sont LES VOTRES soient respectés, mis en oeuvre. Nos candidates et candidats ne signeront jamais des accords qui aillent contre vos intérêts. Ils sont à votre écoute. Ils ont besoin de vous, en rejoignant nos sections syndicales, ou entrant en contact avec elles. Il ne faut pas attendre d'être menacé d'un licenciement pour s'engager. Nous comptons de nombreux dossiers prud'hommes, en cours. C'est, hélas, inévitable, tant la direction AOCDTF est dans la négation de l'esprit et des principes de négociation. C'est ce que l'Inspection du Travail de Paris a constaté et dénoncé dans un procès-verbal. Cette situation ne nous amuse pas et ne nous fait pas plaisir. Mais nous assumons nos choix et nos devoirs. Nous nous respectons ainsi nous-mêmes, nous vous respectons ainsi.

  • DUP partielle AOCDTF - Election 2016 - des questions, nos réponses

    Vous êtes un ou une salarié(e) de l'AOCDTF. Vous avez reçu par courrier une lettre de l'AOCDTF, laquelle doit être accompagnée par des professions de foi, dont celle de notre liste CGT/FO, et du matériel de vote. 

    Notre profession de foi, répétée ci-dessous, contient des réponses à certaines de vos questions.

    Nous en ajoutons d'autres. 

    1 - Pourquoi cette DUP partielle ?

    Nous la qualifions de centralisation/réduction. Les délégués du personnel en région vont disparaître, après cette élection. Nous constatons que les élus DP, ces élus non syndiqués et soi-disant "indépendants" n'ont pas protesté contre leur disparition. Il faut dire que la plupart du temps, ils n'ont pas exercé leur mandat selon leurs droits et prérogatives. Le motif principal de cette DUP est, pour l'AOCDTF, de faire des économies : les réunions ne se tiennent plus que 6 fois par an, le nombre d'élus est faible et les heures de délégation ont été réduites. L'AOCDTF a d'ailleurs fait référence pour cela à la loi Rebsamen, du nom de cet élu et ancien Ministre du Travail, dont tout le monde connaît ses relations personnelles avec des dirigeants de l'AOCDTF. 

    2 - Etant donné que des instances comme le CE ou l'ancien CHSCT ne font pas grand chose ou rien pour les salariés, sauf évidemment des actions cosmétiques, à quoi cela sert ? 

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  • Prud'hommes/AOCDTF : les dossiers s'accumulent, hier à Strasbourg, aujourd'hui à Paris, demain à Toulouse, Bordeaux, etc

    Quand une direction, s'obstine dans des pratiques salariales injustes, illégales et dramatiques, quand les années passent et que malgré un PV de l'Inspection du Travail, rien ne se passe, notamment parce que le Ministère du Travail couvre ces faits (les connaît et ne les met pas en cause, donc les soutient), les salariés, déjà privés d'une juste réparation du préjudice pour l'ensemble des années concernées, et ce parce que des signataires de l'ANI 2013 (CFDT, CFTC, CGC) ont osé accepter un recul sur ce retour sur salaires limité à trois ans, finissent (et nous insistons bien sur ce verbe) par constater qu'ils n'ont pas d'autre choix. Le "dialogue social" n'existe pas, parce que de telles directions en nient le principe, le sens, les moyens.

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  • Projet de Loi Valls-El Khomri-Gattaz : Gérard Filoche à l'oeuvre

    Il en faut du courage pour se payer le travail d'aller lire, article par article, de mettre en perspective, de faire un synthèse. L'ex-Inspecteur du Travail Gérard Filoche s'est fait le spécialiste de ce travail. Quand les propagandistes omniprésents du "libéralisme", autrement dit de l'affairisme généralisé, répètent leur credo et leurs mensonges, Gérard Filoche débarque, ouvre le capot du moteur "business plan", et constate que, une fois de plus, ce qui nous est vendu est une énième escroquerie, tendant à toujours plus insécuriser les travailleurs et sécuriser les employeurs et rentiers. C'est ce qu'il a fait avec ce projet de loi, contre lequel la lutte est aujourd'hui est requise, puisqu'un report n'est pas un retrait. Et, pour y répondre également, notre section a élaboré et diffuse ce tract

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  • 29 Septembre 2015 : un 1er rassemblement devant le siège de l'AOCDTF qui a résonné jusqu'au Conseil de Paris

    Comme prévu, un rassemblement s'est tenu mardi 29 septembre 2015, devant le siège des Compagnons du Devoir, place Saint-Gervais. La CGT était représentée par des membres de l'UD 75, de l'Union Locale de Nancy, de l'UD 33, du SNPEFP-CGT, de la FERC, du SNCA-CGT, de l'Union Locale du 4ème arrondissement. Des membres de Force Ouvrière, du siège, ont rejoint ce rassemblement. Des élus du Conseil de Paris sont venus à leur rencontre. Ils ont pu prendre connaissance du fonctionnement de l'AOCDTF, de ses financements, du fonctionnement de la direction, des problèmes locaux ET nationaux dont souffrent les salariés, ignorés ou méprisés par cette direction. Ils ont aussi pu apprendre que de nombreux contentieux sont en cours, que l'Inspection du Travail de Paris a présenté à la Justice un PV pour des infractions au Code du Travail, sans que nous en connaissions encore la nature exacte, les arguments, les pièces. Ils ont également pris acte de la demande solennelle de la section CGT concernant une médiation entre nous et la direction, sous l'égide de la mairie de Paris, et avec l'assistance de l'Inspection du Travail. Enfin, ils ont pu apprendre des détails sur le licenciement du délégué syndical CGT, licenciement contre lequel un recours hiérarchique a été présenté à la Ministre du Travail.

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  • Le 29 Septembre, rejoignez notre rassemblement place Saint-Gervais pour protester contre la direction de l'AOCDTF

    Ces dernières années, la CGT dans l'AOCDTF s'en est tenue à l'esprit et aux règles de ce que tous appellent le "dialogue social". Pour quels résultats ? Une accumulation de fautes, de choix contre les salariés, contre les syndiqués, d'incompétences dans la gestion du personnel. Avec cette année 2015, la direction AOCDTF s'est encore plus enfoncée dans ces fautes, ces erreurs, ce mépris : licenciement du délégué syndical dans des conditions intolérables, de camarades CGT pour des motifs fantaisistes, harcèlement moral attesté par l'Inspection du Travail contre une salariée du siège, précarité et pauvreté avec le CDII, gravées dans le marbre par un accord d'entreprise sans négociation réelle (signé par la CFDT et la CGC), non respect de principes ou de règles de la législation sur le Code du Travail et des règles de la Convention Collective, faits de discrimination syndicale contre la CGT et contre les représentants de la nouvelle section de FO. Oui, la liste est longue, impressionnante. Mais le pire, c'est que tous ces faits sont allégrement justifiés en permanence par la Direction des Ressources Humaines, y compris lorsqu'il s'agit d'infractions à la législation du travail. Nous avons été patients, et peut-être même trop.

    Ce rassemblement a pour objet de provoquer un coup d'arrêt dans ces dérives de cette direction, une prise de conscience, chez certains membres de cette direction, des Compagnons, comme des élus qui soutiennent aveuglément cette direction au motif que "ce sont les Compagnons". Est-ce qu'une gestion "managériale" digne d'une entreprise de malbouffe représente "les Compagnons" ? Nous pensons le contraire.

    Face à une telle situation, ce sont différentes instances de la CGT qui se sont associées pour préparer et réaliser ce rassemblement : l'UD Paris, la Fédération de l'Enseignement, la Recherche et la Culture (FERC), l'UD Gironde, concernée par la situation du délégué syndical discriminé et licencié, l'UL de Nancy, concerné par les problèmes des camarades syndiqués de Jarville-La-Malgrange, dont Aurélien, licencié cette année.

    Et c'est pourquoi nous avons demandé à l'Inspection du Travail et au Conseil Régional une médiation, sous l'égide de la mairie de Paris.

    Le 29 Septembre, de 12 heures à 16 heures, rejoignez-nous pour faire entendre la voix des centaines de salariés écrasés par cette direction.

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  • Comment un DRH peut, par narcissisme, idéologie anti-salariale et mépris, prendre en otage une association ?

    Le métier de DRH (directeur des ressources humaines) est un métier qui a, aurait, sa déontologie. Mais si les médecins ont un serment, les DRH peuvent travailler sans respecter des règles. La déontologie est toujours en débat. Mais pour certains DRH, une "déontologie" serait un frein à leurs caprices, leurs pulsions, leurs sentiments personnels. 

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  • "Guerre des employeurs cools" : l'AOCDTF n'y participe pas !

    Ce sont les géants de l'informatique et de l'Internet qui se sont engagés dans la voie de l'amélioration des conditions de travail des travailleurs. On peut se demander si l'AOCDTF, elle, ne participe pas au chemin inverse ! - cf les notes antérieures sur ce blog.

  • AOCDTF : les comptes fin 2013 sont disponibles sur cette page du Journal Officiel

    La page en question (un document au format PDF) est disponible à cette adresse : https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/assoccpt/pdf/2013/3112/775662026_31122013.pdf

    Il s'agit d'un document de 21 pages établis par le Cabinet PCA Conseils.

  • NAO 2015 : une nouvelle annulation par la direction AOCDTF, de nouveaux mensonges par la direction

    Nous savons que la direction se plaît à se plaindre de notre activité syndicale CGT. Nous savons que la direction se plaît à se présenter en victime de la CGT. Imaginez un peu : pour les NAO, autrement dit les "négociations annuelles obligatoires", telles que prévues par la loi (il faut dire que cette loi, la direction AOCDTF fait clairement savoir qu'elle ne la reconnaît pas ou en tout cas le moins possible), nous voulons que ces négociations soient... des négociations, qu'elles se tiennent bien chaque année, et ce parce qu'elles sont obligatoires.

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