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Accord d'entreprise - Page 3

  • Des notes à venir ce week-end

     

     

     

    Pour certains, les vacances commencent. Mais pour nous salariés de l'AOCDTF, le travail va durer jusqu'à la fin du mois. Pour les responsables syndicaux, les élus du comité d'entreprise, les nouveaux élus, il y a trois rendez-vous important : jeudi 10 juillet, au siège social à Paris, le début des NAO AOCDTF 2014, et, dans la foulée, le début de la négociation sur l'accord d'entreprise. Et, d'ici la fin du mois, la première réunion du CE, avec les nouveaux élus. La section CGT va vous faire connaître d'ici là et après, ses objectifs. 

  • Pourquoi le chômage augmente ? Parce que les dirigeants économiques et politiques ne veulent pas créer des emplois, au contraire

     

     

     

     

    Ce jour, nous apprenons que le nombre de chômeurs de 1ère catégorie a encore augmenté en mai 2014, et ce de manière quasi continue, depuis plusieurs années déjà. Il faut le rappeler : le chômage de masse est un problème structurel et conjoncturel, en France, depuis... trente ans au moins ! Il y a eu, pendant ces trente ans, des périodes pendant lesquelles le chômage a baissé, mais ces baisses ne furent ni durables ni massives. Quelles politiques ont été suivies pendant 30 ans ? Est-ce que la CGT, avec d'autres, a été écoutée ? Jamais ! Par contre, les différents gouvernements qui se sont succédé ont systématiquement écouté le patronat, même si, à l'égard du patronat le plus extrémiste, ils n'ont pas pu ni voulu lui donner satisfaction. Celui-ci demande la mort du CDI, la possibilité pour un employeur de licencier comme il veut et quand il veut : bref, la situation la plus proche de l'esclavage. M. Michel Guisembert, ex 1er conseiller, a exprimé, dans un éditorial du magazine "Compagnons", sa proximité avec ce genre d'idées. Mais sans donner satisfaction aux ayatollahs du Medef, ils leur ont tout de même satisfaction, avec la flexibilité, des aides économiques sans contrepartie. Et pour quels résultats ? L'augmentation du chômage ! Il est aujourd'hui très clair que le privé n'est absolument pas capable de créer, par lui-même, les conditions d'une relance économique. Seul le public peut le faire, par des recrutements massifs. Mais voilà : l'actuel gouvernement est en train de voter un "plan d'économies" qui passe par des non créations d'emplois, voire des suppressions pure et simple d'emplois. Donc, ce gouvernement, comme les précédents, en lien avec le MEDEF et les autres officines patronales, fait le choix du CHOMAGE DE MASSE, et d'un CHOMAGE TOUJOURS PLUS IMPORTANT. NOUS, A LA CGT, NOUS DENONCONS CES POLITIQUES ANTI SOCIALES, SCANDALEUSES. LE PATRONAT, nous le disons, VEUT LE CHOMAGE : il s'en sert, en profite, notamment par le chantage sur les autres salariés. Dans l'association AOCDTF, la direction s'est vantée d'avoir mis en place le plan obligatoire pour le contrat de génération, mais en un an, nous avons perdu 100 salariés ! 

  • Elections AOCDTF : pourquoi la CFDT et la CFTC n'ont pas répondu à nos questions et propositions ?

     

     

     

     

    Après l'élaboration du protocole d'accord préélectoral, dont nous avons parlé à plusieurs reprises depuis trois mois, et que nous avons évalué de manière définitive comme étant mauvais, la section CGT AOCDTF a écrit aux deux autres organisations syndicales, CFDT et CFTC, pour leur faire part d'un certain nombre de constats, de questions. A ce jour, aucune de ces deux organisations n'a répondu. Il s'agit d'une attitude que nous regrettons et que nous dénonçons. Parce que si à l'inverse, ces organisations nous avaient adressé un courrier, nous leur aurions répondu. Il en va à la fois de l'élémentaire politesse (une réponse n'engage à rien) et du dialogue que les organisations syndicales doivent avoir. Evidemment, notamment pour la CFDT, nous comprenons que certains de nos constats et certaines de nos questions sont dérangeants. Hélas, le vieux proverbe a toujours sa valeur : qui ne dit mot consent. Et c'est pour cela que, par ailleurs, puisque le représentant syndical de la CGC, M. Denier, a tenu des propos diffamatoires, à l'encontre du délégué syndical CGT, il a reçu une lettre dans laquelle il a été fait le constat de cette diffamation, du choix qui s'offre à lui avec les conséquences pour l'un et l'autre termes de cette alternative. 

    Ce courrier concernait : 

    • les conditions de tenue des élections professionnelles AOCDTF 2014, en regard d'un protocole d'accord incomplet, mauvais
    • la négociation sur l'accord d'entreprise : la discrimination de la direction envers la CGT, les thèmes et les principaux problèmes
    • les droits syndicaux, l'affichage

     

     

     

  • La représentativité syndicale : un enjeu décisif (pour pouvoir négocier un accord d'entreprise par exemple)

     

     

     

    C'est un objectif et une des conséquences de la loi de 2008 sur la représentativité syndicale. Pour pouvoir négocier un accord d'entreprise, il faut avoir obtenu au moins 30/100 des voix exprimés. C'est dire l'enjeu des élections actuelles au sein de l'Association.

    C'est donc devenu un enjeu pour ceux qui veulent négocier - ET POUR CEUX QUI NE VEULENT PAS NEGOCIER, MAIS SEULEMENT SIGNER CE QUE LA DIRECTION ET LE PATRONAT IMPOSENT ! La CGT est, officiellement, la première organisation syndicale en France, de ce point de vue, mais ce n'est pas la représentativité générale qui compte, mais celle qui s'établit entreprise par entreprise, association par association. Et c'est tout l'enjeu de l'existence et de l'action de ces "vraies/fausses" organisations et sections syndicales : vraies, dans la mesure où elles existent, où elles comptent des "adhérents", fausses dans la mesure où leurs membres et surtout leurs dirigeants entendent co-gérer avec les directions, et tout accepter de celles-ci, tout valider. Pour être représentatif, il faut respecter 7 critères : 

    - 1. Le respect des valeurs républicaines. 
    - 2. L’indépendance. 
    - 3. La transparence financière.
    - 4. Une ancienneté minimale de deux ans dans le champ professionnel et géographique couvrant le niveau de négociation. Cette ancienneté s’apprécie à compter de la date de dépôt légal des statuts. 
    - 5. L’influence, prioritairement caractérisée par l’activité et l’expérience. 
    - 6. Les effectifs d’adhérents et les cotisations. 
    - 7. L’audience établie selon les niveaux de négociation conformément aux articles L 2122-1, L 2122-6 et L 2122-9.

    Concernant cette "indépendance", la CGT au sein de l'AOCDTF veille et veillera : 

    "Ce critère ancien a été conservé, il oblige les organisations syndicales à être indépendantes de l’employeur mais également de mouvements politiques et religieux.
    · L’indépendance vis à vis de l’employeur est un élément essentiel pour la légitimité d’un syndicat. L’objectif du critère est d’exclure les syndicats jaunes ou les syndicats maison, compris dans le sens d’organisations inféodées à l’employeur, des syndicats représentatifs. 
    Selon la jurisprudence, un syndicat ne peut être reconnu représentatif lorsque le juge constate "outre le montant dérisoire des cotisations perçues par ce syndicat, les pressions exercées par l’employeur sur le choix des candidats, la prise en charge par la direction des frais d’avocat du syndicat, la complaisance manifestée par cette même direction à l’égard du représentant dudit syndicat"."

     

  • Un autre sujet de revendication : les frais de déplacement, pour mettre fin à la discrimination actuelle

     

     

     

     

    Le Code du Travail prévoit depuis quelques années que, pour les salariés qui peuvent prendre les transports en commun pour se rendre à leur lieu de travail, l'employeur a l'obligation de rembourser 50% de l'abonnement mensuel pour ces déplacements. Mais une partie importante, majoritaire, des salariés, ne peut pas faire usage de ces transports en commun, pour des raisons d'inadaptation à leur trajet et de temps. Pour ceux-là, des entreprises ont accepté, dans un accord d'entreprise, d'intégrer un principe de prise en charge partielle des frais, de manière à ce qu'il n'y ait pas de discrimination. Ce n'est pas le cas à l'AOCDTF. La CGT s'engage à porter constamment cette revendication, jusqu'à sa prise en compte.

  • Inégalités, salaires, sont désormais des sujets mondiaux de réflexion et de choix, comme au sein de l'AOCDTF

     

     

     

     

    La constance de notre organisation syndicale concernant nos analyses économiques, nos revendications, générales et particulières, comme pour les salariés de l'association AOCDTF, nous est souvent reprochée par des personnes qui aimeraient bien que nous fassions comme d'autres prétendues "organisations syndicales", qui ne disent et ne demandent jamais rien. La pensée économique de la CGT est souvent caricaturée par le patronat et ses médias. Mais voilà : depuis quelques mois, à travers le monde, et notamment dans les pays les plus capitalistes du monde, comme les Etats-Unis, des débats civiques, publics, de grande ampleur, concernent les inégalités sociales et économiques, la trop grande richesse financière des uns et la trop grande pauvreté financière des autres, et, au milieu, une "classe moyenne" qui se paupérise, dans le même temps que les richesses sont toujours plus accaparées par une minorité. L'économiste français Thomas Piketty remporte un grand succès aux Etats-Unis avec son ouvrage, "Le capital au 21ème siècle". Et aujourd'hui, c'est la grande revue "Science" qui en fait son sujet.

     

     

    Or ce qui est décrit ici ne nous est pas étranger : l'association AOCDTF est actuellement une association dans laquelle les inégalités sont fortes. A l'occasion du CE et du CHSCT de l'association à Marseille, M. Patrick Gillet, DRH, a fait part de son "agacement" face aux critiques qui concernent les revenus élevés des cadres de l'association, et a cité des chiffres qu'il n'a jamais fourni aux organisations syndicales lors des négociations annuelles obligatoires qui concernent les salaires. La moyenne mensuelle des 10 cadres les mieux payés de l'association ne serait "que" de 5626 euros brut - "que de"... Or il s'agit d'une moyenne des 10 premiers, et nous pouvons penser que les premiers des premiers ont une moyenne mensuelle supérieure aux derniers des premiers. 5000 euros net par mois, cela signifie 60000 euros annuel : 60000 euros annuel, c'est un salaire annuel qui permet de bien vivre, de partir en vacances, d'épargner, de financer les études de ses enfants, d'acheter des biens de consommation - et qu'en est-il, M. Gillet, du salarié qui doit vivre et travailler avec 1200 euros mensuel, soit 14000 euros annuel ? Entre ce salarié, ou cette salariée, et ce cadre, l'écart est de plus de 4 ! Quant à un secrétaire général de l'association, à qui la question de son revenu mensuel a été posé, M. Bellanger a répondu que les salaires annuels de secrétaires généraux d'associations comme l'AOCDTF est compris entre 50.000 et 150.000 euros - mais il n'a pas fait connaître son salaire annuel personnel. 

     

    Nous citons le blog qui parle de ce numéro de la revue. 

     

    "Outre la couverture, qui met brutalement en scène une mère portant son bébé en train de mendier devant une voiture de luxe, la revue publie plusieurs articles sur le sujet, et y consacre son éditorial, intitulé»Inévitable inégalité ?». Signé d’Angus Deaton, Professeur D. Eisenhower d’Economie et d’affaires internationales à l’Université Princeton. Un éditorial qui sonne comme une charge au canon contre les politiques conduites par les élites de droite et sociales-démocrates qui ont creusé les inégalités sociales au nom de l’efficacité économique pour un résultat désastreux dans tous les domaines. Un éditorial qui commence par donner de la chair aux propos chiffrés et statistiques des économistes. Dans les pays développés, la mortalité infantile, les bébés qui meurent avant un an, va «de 2 à 6 pour mille naissances». Mais, dans les 25 pays les plus pauvres, plus de 60 bébés pour mille naissances périssent avant leur premier anniversaire. L’éditorial souligne que les impasses de cette politique cynique et brutale ne sont pas seulement économiques en affirmant que les inégalités extrêmes de revenus sont incompatibles avec «le bon fonctionnement d’une démocratie». Cet article est une sorte de consécration pour l’économiste français Thomas Piketty, chroniqueur à Libération, après l’énorme succès de son livre «Le Capital au 20ème siècle» aux Etats-Unis. Il met en lumière l’intérêt d’un travail collaboratif de long cours qui a permis à une équipe internationale qu’il anime de construire une base de données sur les revenus des plus riches. Au-delà de la success story d’un surdoué (docteur en économie à l’EHESS à 22 ans), le choix éditorial de Science doit beaucoup à la conjoncture politique des Etats-Unis. Mais, il signale, sans limites de frontières, aux citoyens et aux forces politiques qui contestent cette politique ultra-réactionnaire qu’ils ne doivent pas baisser les bras devant la puissance politique et idéologique de ses partisans. Comme le dit en substance un humoriste de Montréal «puisque aujourd’hui j’ai réussi à pogner un écureuil, c’est que tout est possible». La conclusion de l’article de Piketty et Saez est que d’augmenter ou diminuer les inégalités relève de choix politiques et non d’une quelconque fatalité."

     

  • Un projet d'établissement du CFA Aquitaine AOCDTF discuté avec les salariés le 3 Juin prochain

     

     

     

     

     

    Qu'un organisme gestionnaire comme l'AOCDTF signe avec le Conseil Régional, comme cela a été fait il y a trois ans, une convention quinquennale, un contrat qui engage les deux signataires, place cet organisme gestionnaire dans une situation de responsabilité. En effet, chaque convention quinquennale (CQ) de chaque région comporte des engagements réciproques. La CQ Aquitaine prévoit une série d'obligations qui, jusqu'ici, n'étaient pas, pour certaines, respectées - comme par exemple pour les panneaux qui signalent le financement du conseil régional par son logo, comme le projet du CFA. Les enseignants/formateurs en Aquitaine ont reçu un mail pour les informer qu'ils sont conviés à une après-midi, le 3 juin prochain, consacré à ce projet, pour lequel la CGT fera des propositions. 

    Dans toutes les régions, les conventions quinquennales doivent être connues des salariés, respectées par les Organismes Gestionnaires. La CGT est là pour vous soutenir dans cette démarche.

  • La section CGT remercie la FERC, les UD et les UL CGT

     

     

     

    Un mauvais protocole d'accord préélectoral a été signé - un chantage a été exercé sur la délégation CGT dans ce sens, parce que notre signature était requise pour qu'il soit valable, et sans cela, la direction prétendait POUVOIR et VOULOIR organiser des élections pour la seule région AOCDTF IDF. Les autres organisations syndicales qui auraient pu s'entendre avec la délégation CGT pour demander et obtenir des règles supplémentaires importantes ont préféré se taire. La section CGT s'est donc tournée vers les Unions Locales, les Unions Départementales, et la Fédération de l'Education, de la Recherche et de la Culture, pour pallier aux insuffisances de ce protocole en matière d'information des salariés. Et bien des UL, des UD, et la FERC, ont répondu positivement à cet appel et à ce besoin. Nous voulons les remercier vivement. Salariés de l'association, nous regrettons que la direction nationale ait estimé normale que le processus électoral commence, sans que vous puissiez être réellement informés pendant un mois. La CGT souhaite vous associer à toute la vie de l'association, avant, pendant, et après les élections, aux évolutions et aux choix de l'association.

     

     

  • CE et CHSCT AOCDTF du 20 Mai 2014 à Marseille

     

     

     

     

    Ce mardi 20 mai, s'est tenu à Marseille, sur le site de l'AOCDTF, la réunion mensuelle du CE et la réunion trimestrielle du CHSCT. Avec M. Yves Denier, DS de la CFTC, M. Grellety, DS CGT, a été reçu par le délégué régional, Jean-Jacques Collé, le matin, avant l'arrivée de la délégation de la direction. Comme lors de la rencontre entre le secrétaire général du SNCA-CGT et le Prévôt de Lamothe-Landerron, M. Loqué, à l'occasion du déplacement de M. Senseby sur le CFA de Lamothe-Landerron (cf notes précédentes), un dialogue sérieux et constructif a été possible entre ce représentant de la direction régionale et nos deux organisations syndicales, preuve que ce qui est possible à ce niveau devrait l'être avec la direction nationale. Nous avons pu découvrir le très beau site des Compagnons à Marseille, avec une salle d'oeuvres et un chef d'oeuvre, avec des améliorations récentes (terrain de sport, aménagement pour la présence et la circulation de salariés, d'apprentis, handicapés). Toutefois, dans trois ou quatre ans, les formations ne seront plus dispensées sur ce site, mais sur la future "Université régionale des Métiers"/PACA, dont les travaux vont être officiellement lancés le 13 juin prochain, dont vous trouvez la présentation ci-dessous.

     

    Lors du CE, les élus et membres devaient lire le compte-rendu de la réunion d'avril 2014. Etant donné que l'actuelle majorité a refusé à deux reprises la demande de la CGT que les propos des uns et des autres soient intégralement enregistrés et retranscrits, il a fallu faire modifier deux formulations, inexactes. En effet, lors de cette réunion d'avril, M. Gillet avait cru pouvoir s'appuyer sur un mail de la CGT qui siège au sein de la Commission Paritaire Nationale pour la Convention Collective Nationale des Organismes de Formation, pour affirmer que notre confédération reconnaissait/validait les CDD (et CD d'usage) et les CDI (dont le CDI). M. Grellety a répété (et donc demandé que le passage dans le compte-rendu soit modifié, avec notamment la citation des propos de M. Gillet et les siens, distingués) que la position de la CGT est de prendre acte de l'existence de tous ces contrats de travail, mais que notamment la CGT ne reconnaît ni le principe ni l'usage du CDII, tel qu'il se produit, comme au sein de l'AOCDTF. 

     

    Les documents (compte-rendu CE, compte-rendu CHSCT, liste des formations AOCDTF Marseille 2013/2014) peuvent être partagés pour les salariés, sur demande par mail (snpefpcgtcfa arobase gmail point com). 

     

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    L’objectif est ambitieux : créer un pôle d’excellence pour la formation en alternance sur des secteurs porteurs de l’économie régionale. Ce pôle doit également constituer une vitrine de la formation et des métiers de l’artisanat en Provence-Alpes-Côte d’Azur.  

    D’un coût global de près de 120 millions d’euros (toutes dépenses comprises, dont 74,72 M€ TTC financés par la Région)**, elle accueillera 1 200 « apprenants » par an (apprentis, salariés…). C’est l’une de ses spécificités : la mixité de ses publics ! Mais, surtout, elle proposera une offre combinant à la fois la formation (du CAP à la maîtrise), l’hébergement (150 places), la restauration, l’information, le conseil et le suivi. L’ampleur de l’offre de formation et l’aspect « tout-en-un » en font un projet unique en France, synonyme de dynamisme, d’innovation pédagogique et d’économies d’échelle.

    Le site d’implantation est hyper-central, au cœur du périmètre d’Euroméditerranée  (quartier d’Arenc, Marseille 2e), un secteur à fort potentiel. Sept filières de formations y seront proposées : bâtiment et écoconstruction, santé (optique et dentaire), services administratifs, tertiaire (commerce, tourisme, vente), électricité/électronique/électrotechnique, métiers d’art, recyclage. 

     

     

  • Des notes à venir, parce que...

     

     

     

    Entre la semaine prochaine et la fin de la semaine suivante, à savoir la fin du premier tour du scrutin AOCDTF, notre section CGT va publier un grand nombre de notes :

    - les témoignages de certains salariés

    - la Foire aux Questions

    - des éclaircissements sur des propositions

    - des éléments concernant la situation de la "neutralité" de la direction dans ce processus électoral

    - des éléments de nos argumentations sur les contrats de travail, le coefficient/la qualification, etc

    - et d'autres notes encore, étant donné la masse des sujets et des problèmes actuels

  • Nos engagements pour les quatre prochaines années et au-delà

     

     

     

    Vous trouvez ci-dessous une copie (avec une modification en deuxième page : l'adresse nationale du syndicat) de la double page, pour les élections AOCDTF, que vous devez avoir reçu dans le courrier électoral envoyé par la direction de l'association. Si vous ne la recevez pas, si vous la recevez avec un recto sans verso (il s'agit en effet d'un recto verso), si vous avez reçu un matériel de vote incomplet, sans nos listes CE et DP pour les régions, Rhône-Alpes, Alsace-Lorraine, Pays de la Loire, Midi-Pyrénées, Aquitaine, n'hésitez pas à nous écrire (acte confidentiel), pour que nous puissions enregistrer ce problème et intervenir (mail à snpefpcgtcfa arobase gmail point com). Quant à vos sentiments, à votre analyse, à vos demandes, eu égard à ce document, n'hésitez pas, là encore, à nous écrire.

     

    Vous pouvez télécharger en PDF le document à cette adresse, ou nous le demander.

     

  • La "Foire aux questions" sera disponible la semaine prochaine

     

     

     

     

    Ce document répondra à un certain nombre d'interrogations, et d'affirmations diffusées par la direction ou par la CFDT. 

  • La venue de Didier Senseby, secrétaire général du SNCA-CGT, sur le CFA de Lamothe-Landerron

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

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  • A propos du déplacement du délégué syndical CGT à Nantes, Rennes, Angoulême

     

     

     

     

    Du 25 au 27 mars, le délégué syndical CGT, M. Grellety, s'est rendu sur les sites de l'association, à Nantes, Rennes, et Angoulême. Il s'agissait, par ces passages sur les sites, de faire le point sur, l'affichage électoral, l'affichage syndical, et de rencontrer des salariés. 

    Sur l'affichage électoral : étant donné que la DRH a refusé lors de la négociation du protocole d'accord électoral de dédier des moyens supplémentaires et spécifiques pour cet affichage, celui-ci est limité à la publication du protocole d'accord et de la liste électoral sur les panneaux existants. Et comme le prouve les photographies ci-jointes, les panneaux existants sont de taille insuffisante pour accueillir ces éléments supplémentaires, et ils sont mal placés. Donc des salariés qui n'auraient pas été informés par les courriers des Unions Déparmentales CGT du lancement de ce processus électoral vont découvrir la semaine prochaine qu'il existe. Ce type de situation n'est pas conforme à ce qu'une démocratie dans les entreprises et les associations exige, mais il est le résultat d'un manque de détermination des autres organisations syndicales lors de la signature de ce protocole.

    Sur l'affichage syndical/CE/CHSCT : lorsque sur un site, il existe un panneau, tout est mélangé, ou tout est "organisé", sans organisation. Les champs (les organisations syndicales, le CE, le CHSCT, les communications de la direction) doivent être séparés, nettement.

    La rencontre avec des salariés : à Nantes, Angoulême, le délégué syndical a pu rencontrer et dialoguer avec des salariés. Le constat est clair : l'austérité salariale qui a écrasé les salaires de la majorité leur est insupportable. Des demandes très claires ont été formulées, comme celle que le délégué syndical a transmis à l'actuel délégué régional de Rennes. En effet, le salarié concerné, un chef cuisinier, travaille à temps partiel (19 heures par semaine), se déplace 4 fois (en fait 8), réside à 50 kilomètres sans possibilité d'utiliser les transports en commun. Il a fait savoir au délégué régional qu'il demande une prise en charge d'une partie de ses frais de déplacement. Il n'a reçu aucune réponse. Sur ce sujet, l'association opère de manière discriminatoire : les salariés qui peuvent utiliser les transports en commun peuvent bénéficier d'un remboursement de 50% de leur abonnement, mais les salariés qui ne peuvent pas prendre de tels transports n'ont droit à aucune prise en charge. Aller travailler ne doit pas être un coût pour chacune et chacun : outre les frais d'essence, il faut ajouter l'usure du véhicule. Dans l'accord d'entreprise actuel, il existe des possibilités de remboursement de frais, mais elles sont si restreintes que celles et ceux qui effectuent un déplacement quotidien lié à leur lieu de travail n'y ont pas droit. Ce même salarié a exprimé également une demande d'augmentation de salaire, puisque, par ses choix, il a permis à l'association, via son site de Rennes, de faire des économies. L'association a bien bénéficié de ces économies mais ne lui a rien restitué. Du coup, ce salarié envisage de quitter l'association. Nous l'invitons à n'en rien faire, à maintenir ses demandes, à convaincre ses collègues, avec nous, de les soutenir, de faire leurs propres demandes, ensemble. Nous attendons toujours la réponse du délégué régional de Rennes à ce sujet. 

    Ci-dessous, des photographies prises lors de ce passage. Si les documents CGT ont été retirés, nous remercions le salarié ou la salariée qui le constate de nous en informer (snpefpcgtcfa arobase gmail.com)

    A Nantes : 

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    A Rennes : 

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  • Didier Senseby, secrétaire général du SNCA-CGT, adresse un message à tous les salariés de l'AOCDTF